COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE


code APE / NAF 3511Z

Fiche synthétique

Informations générales
Nom commercial COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Adresse 2 R ANDRÉ BONIN
Ville 69004 LYON
Téléphone 0490253406
Autres ressources
Réseaux de dirigeants Afficher le rapport
Analyse économique Afficher le rapport
Identification
Siren 957520901
Siret du siège 95752090100019
Forme juridique Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date de création 28/10/1957
Capital 5488164 €
Greffe RCSL
Activités
Code APE 3511Z
Secteur energie
Activités Production d'électricité
Métiers producteur d'électricité

Time line de COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE


janvier 2017
  • 27
    samedi janvier 2017

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20170019 du 27/01/2017

    Annonce n° 2274 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN n'est plus directeur général. SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN n'est plus membre du directoire. LHUILLIER Didier Jean Roger nom d'usage : LHUILLIER devient directeur général. LHUILLIER Didier Jean Roger nom d'usage : LHUILLIER devient membre du directoire Commentaires : Modification de l'administration.
novembre 2016
  • 16
    jeudi novembre 2016

    Ventes et cessions

    greffe du tribunal de commerce de lyon
octobre 2016
  • 21
    samedi octobre 2016

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20160207 du 21/10/2016

    Annonce n° 2997 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : COPPOLA Jean-Marc nom d'usage : COPPOLA n'est plus représentant permanent; MAURIZOT Philippe nom d'usage : MAURIZOT devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire DELOITTE & ASSOCIES SA Commentaires : Modification de l'administration.
  • 21
    samedi octobre 2016

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20160207 du 21/10/2016

    Annonce n° 3215 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus président du conseil de surveillance. BLANC Michel Joseph Paul nom d'usage : BLANC devient président du conseil de surveillance. BLANC Michel Joseph Paul nom d'usage : BLANC devient membre du conseil de surveillance. DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE devient vice président du conseil de surveillance représenté(e) par MONTEIL Christian Antoine Gérard nom d'usage : MONTEIL. MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus membre du conseil de surveillance. GUIRKINGER Bernard Charles Michel nom d'usage : GUIRKINGER devient membre du conseil de surveillance. MAYENOBE Catherine Agnès nom d'usage : MAYENOBE n'est plus membre du conseil de surveillance. O'ROURKE Kathleen Anne Marie nom d'usage : WANTZ O'ROURKE n'est plus membre du conseil de surveillance. ENGELS Didier Charles R nom d'usage : ENGELS devient membre du conseil de surveillance. ENGEL François Roland Nicolas nom d'usage : ENGEL n'est plus membre du conseil de surveillance. CLEMENT-FROMENTEL Charles Marie Christian Daniel Marcel nom d'usage : CLEMENT-FROMENTEL devient membre du conseil de surveillance Commentaires : Modification de l'administration.
  • 21
    samedi octobre 2016

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20160207 du 21/10/2016

    Annonce n° 3369 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : KOVARIK Jean-Bernard Jacques Antoine nom d'usage : KOVARIK n'est plus membre du conseil de surveillance. ANDRIVON Isabelle Colette Geneviève nom d'usage : ANDRIVON devient membre du conseil de surveillance. Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du conseil de surveillance REGION AUVERGNE RHONE ALPES. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION AUVERGNE RHONE ALPES : QUEYRANNE Jean Jack René nom d'usage : QUEYRANNE n'est plus représentant permanent; WAUQUIEZ Laurent Marie nom d'usage : WAUQUIEZ-MOTTE devient représentant permanent. BENSASSON Bruno Stéphane Emmanuel nom d'usage : BENSASSON n'est plus membre du conseil de surveillance. TOLOT Jérôme Marie Georges nom d'usage : TOLOT devient membre du conseil de surveillance Commentaires : Modification de l'administration.
  • 20
    vendredi octobre 2016

    Traité de fusion

    Depot numero 30441 du 10/11/2016
septembre 2016
  • 29
    vendredi septembre 2016

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 254 du 03/01/2017
aout 2016
  • 10
    jeudi aout 2016

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20160079 du 10/08/2016

    Annonce n° 13423 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination sociale : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2015
  • 10
    jeudi aout 2016

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20160079 du 10/08/2016

    Annonce n° 13424 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination sociale : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2015
juin 2016
  • 30
    vendredi juin 2016

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 26835 du 03/10/2016
  • 21
    mercredi juin 2016

    Extrait de procès-verbal d`assemblée générale mixte

    Depot numero 26835 du 03/10/2016
  • 02
    vendredi juin 2016

    Lettre de nomination

    Depot numero 26835 du 03/10/2016
mars 2016
  • 31
    vendredi mars 2016

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 26747 du 30/09/2016
  • 30
    jeudi mars 2016

    Lettre de nomination

    Depot numero 26744 du 30/09/2016
  • 08
    mercredi mars 2016

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20160047 du 08/03/2016

    Annonce n° 2245 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : BRIMONT Stéphane nom d'usage : BRIMONT n'est plus membre du conseil de surveillance. HUET Gwenaelle Aurélie Anne nom d'usage : HUET devient membre du conseil de surveillance. FRANCOIS Patrick André Georges nom d'usage : FRANCOIS n'est plus membre du conseil de surveillance. VAUQUELIN Gil Serge Marc nom d'usage : VAUQUELIN devient membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
décembre 2015
  • 15
    mercredi décembre 2015

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 5828 du 24/02/2016
novembre 2015
  • 24
    mercredi novembre 2015

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20150226 du 24/11/2015

    Annonce n° 3227 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : MEFFRE Pierre Ernest Maurice nom d'usage : MEFFRE n'est plus représentant permanent; COPPOLA Jean-Marc nom d'usage : COPPOLA devient représentant permanent. FONTAINE Pierre André Marius nom d'usage : FONTAINE n'est plus commissaire du gouvernement. DAVID Olivier Yves nom d'usage : DAVID devient commissaire du gouvernement. Commentaires : Modification de l'administration.
aout 2015
  • 10
    mardi aout 2015

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20150074 du 10/08/2015

    Annonce n° 9284 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination sociale : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2014
  • 10
    mardi aout 2015

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20150074 du 10/08/2015

    Annonce n° 9285 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination sociale : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2014
juin 2015
  • 03
    jeudi juin 2015

    Lettre de nomination

    Depot numero 27415 du 29/10/2015
mai 2015
  • 20
    jeudi mai 2015

    Lettre de nomination

    Depot numero 27415 du 29/10/2015
novembre 2014
  • 28
    samedi novembre 2014

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20140229 du 28/11/2014

    Annonce n° 1640 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : SA à conseil d'administration MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire. CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 13
    vendredi novembre 2014

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20140218 du 13/11/2014

    Annonce n° 3179 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : TONINI Laurent nom d'usage : TONINI n'est plus membre du conseil de surveillance. LOPEZ Yves Paul nom d'usage : LOPEZ devient membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
septembre 2014
  • 25
    vendredi septembre 2014

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 25399 du 16/10/2014
  • 25
    vendredi septembre 2014

    Procès-verbal d`assemblée générale ordinaire

    Depot numero 26250 du 27/10/2014
aout 2014
  • 24
    lundi aout 2014

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20140161 du 24/08/2014

    Annonce n° 1531 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE : GUERINI Jean-Noël nom d'usage : GUERINI n'est plus représentant permanent; BARTHELEMY Denis Antoine nom d'usage : BARTHELEMY devient représentant permanent. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 24
    lundi aout 2014

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20140161 du 24/08/2014

    Annonce n° 1553 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN devient membre du directoire. SAEGEMAN Thierry Robert L nom d'usage : SAEGEMAN devient directeur général. BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET n'est plus membre du directoire. BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET n'est plus directeur général. Commentaires : Modification de l'administration.
juillet 2014
  • 30
    jeudi juillet 2014

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20140045 du 30/07/2014

    Annonce n° 12725 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination sociale : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2013
  • 30
    jeudi juillet 2014

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20140045 du 30/07/2014

    Annonce n° 12726 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination sociale : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2013
mai 2014
  • 22
    vendredi mai 2014

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 19800 du 06/08/2014
avril 2014
  • 10
    vendredi avril 2014

    Lettre de nomination

    Depot numero 19796 du 06/08/2014
  • 09
    jeudi avril 2014

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20140070 du 09/04/2014

    Annonce n° 2824 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : GROH Thomas Marie nom d'usage : GROH n'est plus membre du conseil de surveillance. ENGEL François Roland Nicolas nom d'usage : ENGEL devient membre du conseil de surveillance. RICHARD Jean-Philippe nom d'usage : RICHARD n'est plus membre du conseil de surveillance. LEGRAND Emmanuel Marie Dominique nom d'usage : LEGRAND devient membre du conseil de surveillance. BLANCHET Claude Patrick Achille nom d'usage : BLANCHET n'est plus membre du conseil de surveillance. FRANCOIS Patrick André Georges nom d'usage : FRANCOIS devient membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
mars 2014
  • 18
    mercredi mars 2014

    Lettre de démission

    Depot numero 19796 du 06/08/2014
janvier 2014
  • 29
    jeudi janvier 2014

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20140020 du 29/01/2014

    Annonce n° 2595 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : DUCLAUX Thierry nom d'usage : DUCLAUX n'est plus membre du conseil de surveillance. GROH Thomas Marie nom d'usage : GROH devient membre du conseil de surveillance. KOVARIK Jean-Bernard Jacques Antoine nom d'usage : KOVARIK devient membre du conseil de surveillance. AMOUYEL Pierre nom d'usage : AMOUYEL n'est plus membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
décembre 2013
  • 17
    mercredi décembre 2013

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 7232 du 13/03/2014
octobre 2013
  • 09
    jeudi octobre 2013

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20130195 du 09/10/2013

    Annonce n° 2283 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE n'est plus président du directoire. DAVANNE Elisabeth Anne Yvonne nom d'usage : AYRAULT devient président du directoire. DAVANNE Elisabeth Anne Yvonne nom d'usage : AYRAULT devient membre du directoire. DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE n'est plus membre du directoire. MALECOT Charles Henri Louis Lucien nom d'usage : MALECOT n'est plus membre du directoire. FRANCAIS Julien René Pierre nom d'usage : FRANCAIS devient directeur général. FRANCAIS Julien René Pierre nom d'usage : FRANCAIS devient membre du directoire. NOSSENT Guy nom d'usage : NOSSENT n'est plus membre du conseil de surveillance. LERMUSIEAU Philippe nom d'usage : LERMUSIEAU n'est plus membre du conseil de surveillance. O'ROURKE Kathleen Anne Marie nom d'usage : WANTZ O'ROURKE devient membre du conseil de surveillance. BRIMONT Stéphane nom d'usage : BRIMONT devient membre du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : BAILLY Olivier nom d'usage : BAILLY n'est plus représentant permanent; MOREAU Françoise Louise Rolande nom d'usage : TAUZINAT devient représentant permanent. MONTERO Frédéric nom d'usage : MONTERO n'est plus membre du conseil de surveillance. JAMES Sophie Anne nom d'usage : VASSEAUX devient membre du conseil de surveillance. DUCRE Henri Marcel Roger nom d'usage : DUCRE n'est plus membre du conseil de surveillance. BENSASSON Bruno Stéphane Emmanuel nom d'usage : BENSASSON devient membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
septembre 2013
  • 19
    vendredi septembre 2013

    Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

    Depot numero 22477 du 19/09/2013
  • 19
    vendredi septembre 2013

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 22477 du 19/09/2013
  • 19
    vendredi septembre 2013

    Extrait de procès-verbal d`assemblée générale mixte

    Depot numero 22477 du 19/09/2013
  • 19
    vendredi septembre 2013

    Procès-verbal d'assemblée générale

    Depot numero 22477 du 19/09/2013
  • 19
    vendredi septembre 2013

    Procès-verbal d`assemblée générale

    Depot numero 22477 du 19/09/2013
juin 2013
  • 27
    vendredi juin 2013

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20130032 du 27/06/2013

    Annonce n° 11896 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels, consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2012
  • 27
    vendredi juin 2013

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20130032 du 27/06/2013

    Annonce n° 11895 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2012
aout 2012
  • 27
    mardi aout 2012

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20120053 du 27/08/2012

    Annonce n° 5721 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes annuels, consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2011
  • 27
    mardi aout 2012

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20120053 du 27/08/2012

    Annonce n° 5720 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2 rue André Bonin 69004 Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2011
mars 2012
  • 14
    jeudi mars 2012

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20120052 du 14/03/2012

    Annonce n° 1619 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus président du directoire. DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE devient président du directoire. DE GAULLE Yves Michel Louis Henri nom d'usage : DE GAULLE devient membre du directoire. PATERNOSTRE Gaëtan nom d'usage : PATERNOSTRE n'est plus membre du directoire. MALECOT Charles Henri Louis Lucien nom d'usage : MALECOT devient membre du directoire. MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES n'est plus membre du directoire. CHAUVET Christine nom d'usage : CHAUVET n'est plus président du conseil de surveillance. MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES devient président du conseil de surveillance. MARGNES Michel nom d'usage : MARGNES devient membre du conseil de surveillance. CHAUVET Christine nom d'usage : CHAUVET n'est plus membre du conseil de surveillance. MAYENOBE Catherine Agnès nom d'usage : MAYENOBE devient membre du conseil de surveillance. CHAIGNEAU Alain Michel Claude nom d'usage : CHAIGNEAU n'est plus membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
décembre 2011
  • 15
    vendredi décembre 2011

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 4518 du 14/02/2012
septembre 2011
  • 08
    vendredi septembre 2011

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 4518 du 14/02/2012
  • 08
    vendredi septembre 2011

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20110055 du 08/09/2011

    Annonce n° 11099 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : AND Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels, consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2010
  • 08
    vendredi septembre 2011

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20110055 du 08/09/2011

    Annonce n° 11098 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : AND Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2010
  • 07
    jeudi septembre 2011

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20110173 du 07/09/2011

    Annonce n° 1564 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Administration : DUMOULIN Max nom d'usage : DUMOULIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL devient commissaire aux comptes suppléant. Commentaires : Modification de l'administration.
aout 2011
  • 09
    mercredi aout 2011

    Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

    Depot numero 18743 du 09/08/2011
  • 09
    mercredi aout 2011

    Extrait de procès-verbal d`assemblée générale ordinaire

    Depot numero 18743 du 09/08/2011
octobre 2010
  • 28
    vendredi octobre 2010

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20100210 du 28/10/2010

    Annonce n° 2517 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : COPPOLA Jean-Marc nom d'usage : COPPOLA n'est plus représentant permanent; MEFFRE Pierre Ernest Maurice nom d'usage : MEFFRE devient représentant permanent. Commentaires : Modification de l'administration.
septembre 2010
  • 30
    vendredi septembre 2010

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 21451 du 30/09/2010
  • 30
    vendredi septembre 2010

    Lettre de nomination

    Depot numero 21451 du 30/09/2010
  • 08
    jeudi septembre 2010

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20100057 du 08/09/2010

    Annonce n° 10408 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : AND Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels, consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2009
  • 08
    jeudi septembre 2010

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20100057 du 08/09/2010

    Annonce n° 10407 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : AND Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2009
janvier 2010
  • 17
    lundi janvier 2010

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20100011 du 17/01/2010

    Annonce n° 3007 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : WEBER Alain nom d'usage : WEBER SEBAN Alain n'est plus membre du conseil de surveillance. BLANCHET Claude Patrick Achille nom d'usage : BLANCHET Claude devient membre du conseil de surveillance. Commentaires : Modification de l'administration.
décembre 2009
  • 23
    jeudi décembre 2009

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 26908 du 23/12/2009
octobre 2009
  • 28
    jeudi octobre 2009

    Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

    Depot numero 22227 du 28/10/2009
  • 28
    jeudi octobre 2009

    Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 22227 du 28/10/2009
  • 28
    jeudi octobre 2009

    Extrait de procès-verbal d`assemblée générale ordinaire

    Depot numero 22227 du 28/10/2009
aout 2009
  • 20
    vendredi aout 2009

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20090056 du 20/08/2009

    Annonce n° 10091 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels, consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2008
  • 20
    vendredi aout 2009

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20090056 du 20/08/2009

    Annonce n° 10090 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin 69004Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2008
juillet 2009
  • 26
    lundi juillet 2009

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20090141 du 26/07/2009

    Annonce n° 1306 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : PATERNOSTRE Gaëtan nom d'usage : PATERNOSTRE Gaëtan n'est plus directeur général.. ACHARD Pierre nom d'usage : ACHARD Pierre n'est plus membre du conseil de surveillance.. DUCRE Henri Marcel Roger nom d'usage : DUCRE Henri devient membre du conseil de surveillance.. QUINET Alain Marie Michel nom d'usage : QUINET Alain devient membre du conseil de surveillance.. CHAIGNEAU Alain Michel Claude nom d'usage : CHAIGNEAU Alain devient membre du conseil de surveillance.. DEPARTEMENT DE HAUTE SAVOIE devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par MONTEIL Christian Antoine Gérard nom d'usage : MONTEIL.. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 26
    lundi juillet 2009

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20090141 du 26/07/2009

    Annonce n° 1307 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : CHALAYE Eric Marcel Lucien nom d'usage : CHALAYE Eric devient membre du conseil de surveillance.. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 26
    lundi juillet 2009

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20090141 du 26/07/2009

    Annonce n° 1302 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : BORDRY François nom d'usage : BORDRY François n'est plus membre du conseil de surveillance.. DUCLAUX Thierry nom d'usage : DUCLAUX Thierry devient membre du conseil de surveillance.. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 26
    lundi juillet 2009

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20090141 du 26/07/2009

    Annonce n° 1311 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : AMOUYEL Pierre nom d'usage : AMOUYEL Pierre devient membre du conseil de surveillance.. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 26
    lundi juillet 2009

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20090141 du 26/07/2009

    Annonce n° 1301 n° enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901RCSLyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : CORNILLET Thierry nom d'usage : CORNILLET Thierry n'est plus vice président du conseil de surveillance.. CORNILLET Thierry nom d'usage : CORNILLET Thierry n'est plus membre du conseil de surveillance.. BACHIRI Mustafa nom d'usage : BACHIRI Mustafa n'est plus membre du conseil de surveillance.. MONTERO Frédéric nom d'usage : MONTERO Frédéric devient membre du conseil de surveillance.. REGION RHONE ALPES devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par QUEYRANNE Jean Jack René nom d'usage : QUEYRANNE.. Commentaires : Modification de l'administration.
juin 2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Lettre de nomination

    Depot numero 13270 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Lettre de nomination

    Depot numero 13281 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Lettre de nomination

    Depot numero 13288 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 13281 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

    Depot numero 13270 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 13270 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 13274 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 13281 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 13283 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 13288 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 13281 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Procès-verbal d`assemblée générale ordinaire

    Depot numero 13270 du 30/06/2009
  • 30
    mercredi juin 2009

    Statuts mis à jour

    Depot numero 13281 du 30/06/2009
janvier 2009
  • 06
    mercredi janvier 2009

    Déclaration de conformité

    Depot numero 225 du 06/01/2009
  • 06
    mercredi janvier 2009

    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 225 du 06/01/2009
  • 06
    mercredi janvier 2009

    Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 225 du 06/01/2009
octobre 2008
  • 17
    samedi octobre 2008

    Projet

    Depot numero 22630 du 17/10/2008
septembre 2008
  • 24
    jeudi septembre 2008

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20080071 du 24/09/2008

    Annonce n° 9997 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin69004Lyon Comptes consolidés et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2007
  • 24
    jeudi septembre 2008

    Depot des comptes

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition C n°20080071 du 24/09/2008

    Annonce n° 9996 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Nom Commercial : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Adresse du siège social : 2rueAndré Bonin69004Lyon Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2007
mars 2008
  • 30
    lundi mars 2008

    Modifications

    greffe du tribunal de commerce de lyon

    Parue au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Edition B n°20080054 du 30/03/2008

    Annonce n° 2226 enregistrement au registre du commerce et des société n° 957 520 901 RCS Lyon Dénomination : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE Sigle : CNR Forme : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Administration : JOLY Alexandre nom d'usage : JOLY Alexandre n'est plus directeur général.. BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET Mathieu devient directeur général.. BONNET Mathieu nom d'usage : BONNET Mathieu devient membre du directoire.. JOLY Alexandre nom d'usage : JOLY Alexandre n'est plus membre du directoire.. GALLOT Jérôme nom d'usage : GALLOT Jérôme n'est plus membre du conseil de surveillance.. WEBER Alain nom d'usage : WEBER SEBAN Alain devient membre du conseil de surveillance.. ROCHE Pierre-Alain nom d'usage : ROCHE Pierre-Alain n'est plus commissaire du gouvernement.. OURLIAC Jean-Paul nom d'usage : OURLIAC Jean-Paul devient commissaire du gouvernement.. Commentaires : Modification de l'administration.
  • 13
    vendredi mars 2008

    Lettre de nomination

    Depot numero 6173 du 13/03/2008
  • 13
    vendredi mars 2008

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 6173 du 13/03/2008
décembre 2006
  • 22
    samedi décembre 2006

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 26612 du 22/12/2006
  • 22
    samedi décembre 2006

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 26613 du 22/12/2006
octobre 2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Arrêté

    Depot numero 20551 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Arrêté

    Depot numero 20556 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Lettre

    Depot numero 20536 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 20551 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 20536 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 20541 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 20551 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Procès-verbal du conseil de surveillance

    Depot numero 20556 du 09/10/2006
  • 09
    mardi octobre 2006

    Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 20551 du 09/10/2006
juillet 2004
  • 21
    jeudi juillet 2004

    Procès-verbal d'assemblée générale

    Depot numero 13847 du 21/07/2004
  • 21
    jeudi juillet 2004

    Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 13847 du 21/07/2004
  • 21
    jeudi juillet 2004

    Procès-verbal d`assemblée générale

    Depot numero 13847 du 21/07/2004
  • 21
    jeudi juillet 2004

    Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire

    Depot numero 13847 du 21/07/2004
  • 21
    jeudi juillet 2004

    Statuts mis à jour

    Depot numero 13847 du 21/07/2004
avril 2003
  • 02
    jeudi avril 2003

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 7078 du 02/04/2003
  • 02
    jeudi avril 2003

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 7085 du 02/04/2003
  • 02
    jeudi avril 2003

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 7078 du 02/04/2003
  • 02
    jeudi avril 2003

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 7085 du 02/04/2003
avril 2002
  • 09
    mercredi avril 2002

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 7088 du 02/04/2003
  • 09
    mercredi avril 2002

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 7088 du 02/04/2003
mars 2002
  • 15
    samedi mars 2002

    Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

    Depot numero 6901 du 15/03/2002
  • 15
    samedi mars 2002

    Procès-verbal d`assemblée générale ordinaire et extraordinaire

    Depot numero 6901 du 15/03/2002
  • 15
    samedi mars 2002

    Statuts mis à jour

    Depot numero 6901 du 15/03/2002
novembre 2001
  • 14
    jeudi novembre 2001

    Procès-verbal d'assemblée générale mixte

    Depot numero 22711 du 14/11/2001
  • 14
    jeudi novembre 2001

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 22707 du 14/11/2001
  • 14
    jeudi novembre 2001

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 22707 du 14/11/2001
  • 14
    jeudi novembre 2001

    Procès-verbal d`assemblée générale mixte

    Depot numero 22711 du 14/11/2001
mai 2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal

    Depot numero 8917 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

    Depot numero 8919 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 8918 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 8920 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 8921 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d'administration

    Depot numero 8922 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 8918 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 8920 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 8921 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal du conseil d`administration

    Depot numero 8922 du 18/05/2001
  • 18
    samedi mai 2001

    Procès-verbal d`assemblée générale ordinaire

    Depot numero 8919 du 18/05/2001
  • 17
    vendredi mai 2001

    Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

    Depot numero 8835 du 17/05/2001
  • 17
    vendredi mai 2001

    Procès-verbal d`assemblée générale ordinaire

    Depot numero 8835 du 17/05/2001
mai 2000
  • 23
    mercredi mai 2000

    Acte

    Depot numero 8502 du 23/05/2000
  • 23
    mercredi mai 2000

    Acte

    Depot numero 8504 du 23/05/2000
décembre 1999
  • 16
    vendredi décembre 1999

    Acte

    Depot numero 20004 du 16/12/1999
octobre 1999
  • 14
    vendredi octobre 1999

    Acte

    Depot numero 16307 du 14/10/1999
juillet 1999
  • 07
    jeudi juillet 1999

    Acte

    Depot numero 10527 du 07/07/1999
février 1999
  • 15
    mardi février 1999

    Acte

    Depot numero 2963 du 15/02/1999
  • 15
    mardi février 1999

    Acte

    Depot numero 2965 du 15/02/1999
  • 15
    mardi février 1999

    Acte

    Depot numero 2966 du 15/02/1999
  • 15
    mardi février 1999

    Acte

    Depot numero 2967 du 15/02/1999
septembre 1998
  • 25
    samedi septembre 1998

    Acte

    Depot numero 14987 du 25/09/1998
janvier 1998
  • 20
    mercredi janvier 1998

    Acte

    Depot numero 1340 du 20/01/1998
juin 1997
  • 02
    mardi juin 1997

    Acte

    Depot numero 8089 du 02/06/1997
  • 02
    mardi juin 1997

    Acte

    Depot numero 8090 du 02/06/1997
juillet 1996
  • 01
    mardi juillet 1996

    Acte

    Depot numero 9802 du 01/07/1996
  • 01
    mardi juillet 1996

    Acte

    Depot numero 9806 du 01/07/1996
janvier 1996
  • 16
    mercredi janvier 1996

    Acte

    Depot numero 843 du 16/01/1996
  • 16
    mercredi janvier 1996

    Acte

    Depot numero 844 du 16/01/1996
  • 16
    mercredi janvier 1996

    Acte

    Depot numero 845 du 16/01/1996
  • 16
    mercredi janvier 1996

    Acte

    Depot numero 846 du 16/01/1996
juin 1995
  • 29
    vendredi juin 1995

    Acte

    Depot numero 9406 du 29/06/1995
janvier 1995
  • 12
    vendredi janvier 1995

    Acte

    Depot numero 656 du 12/01/1995
  • 12
    vendredi janvier 1995

    Statuts mis à jour

    Depot numero 656 du 12/01/1995
décembre 1994
  • 06
    mercredi décembre 1994

    Acte

    Depot numero 18012 du 06/12/1994
avril 1994
  • 27
    jeudi avril 1994

    Acte

    Depot numero 6412 du 27/04/1994
décembre 1993
  • 15
    jeudi décembre 1993

    Acte

    Depot numero 17762 du 15/12/1993
juin 1993
  • 17
    vendredi juin 1993

    Ordonnance du président

    Depot numero 410 du 17/06/1993
mai 1993
  • 10
    mardi mai 1993

    Acte

    Depot numero 6724 du 10/05/1993
mars 1993
  • 16
    mercredi mars 1993

    Acte

    Depot numero 3826 du 16/03/1993
décembre 1992
  • 07
    mardi décembre 1992

    Acte

    Depot numero 17775 du 07/12/1992
juillet 1992
  • 09
    vendredi juillet 1992

    Acte

    Depot numero 9528 du 09/07/1992
décembre 1991
  • 05
    vendredi décembre 1991

    Acte

    Depot numero 18459 du 05/12/1991
octobre 1991
  • 22
    mercredi octobre 1991

    Acte

    Depot numero 15921 du 22/10/1991
juin 1991
  • 17
    mardi juin 1991

    Acte

    Depot numero 8995 du 17/06/1991
février 1991
  • 22
    samedi février 1991

    Acte

    Depot numero 3156 du 22/02/1991
juin 1990
  • 07
    vendredi juin 1990

    Acte

    Depot numero 8613 du 07/06/1990
mai 1990
  • 28
    mardi mai 1990

    Acte

    Depot numero 8063 du 28/05/1990
aout 1989
  • 31
    vendredi aout 1989

    Acte

    Depot numero 13038 du 31/08/1989
juin 1989
  • 15
    vendredi juin 1989

    Acte

    Depot numero 9536 du 15/06/1989
avril 1989
  • 07
    samedi avril 1989

    Acte

    Depot numero 5469 du 07/04/1989
mars 1989
  • 06
    mardi mars 1989

    Acte

    Depot numero 3566 du 06/03/1989
juillet 1988
  • 19
    mercredi juillet 1988

    Acte

    Depot numero 8488 du 19/07/1988
  • 19
    mercredi juillet 1988

    Acte

    Depot numero 8489 du 19/07/1988
  • 08
    samedi juillet 1988

    Acte

    Depot numero 8211 du 08/07/1988
mai 1988
  • 02
    mardi mai 1988

    Acte

    Depot numero 5154 du 02/05/1988
  • 02
    mardi mai 1988

    Acte

    Depot numero 5156 du 02/05/1988
  • 02
    mardi mai 1988

    Acte

    Depot numero 5160 du 02/05/1988
  • 02
    mardi mai 1988

    Acte

    Depot numero 5163 du 02/05/1988
février 1988
  • 04
    vendredi février 1988

    Acte

    Depot numero 1412 du 04/02/1988
mai 1987
  • 04
    mardi mai 1987

    Acte

    Depot numero 3946 du 04/05/1987
novembre 1986
  • 27
    vendredi novembre 1986

    Acte

    Depot numero 11225 du 27/11/1986
octobre 1986
  • 02
    vendredi octobre 1986

    Acte

    Depot numero 9270 du 02/10/1986
  • 02
    vendredi octobre 1986

    Statuts mis à jour

    Depot numero 9270 du 02/10/1986
septembre 1986
  • 15
    mardi septembre 1986

    Acte

    Depot numero 8587 du 15/09/1986
février 1986
  • 21
    samedi février 1986

    Acte

    Depot numero 1865 du 21/02/1986
  • 05
    jeudi février 1986

    Acte

    Depot numero 1271 du 05/02/1986
juin 1985
  • 05
    jeudi juin 1985

    Acte

    Depot numero 4665 du 05/06/1985
  • 05
    jeudi juin 1985

    Déclaration de conformité

    Depot numero 4665 du 05/06/1985
  • 05
    jeudi juin 1985

    Statuts mis à jour

    Depot numero 4665 du 05/06/1985
mars 1985
  • 25
    mardi mars 1985

    Acte

    Depot numero 2764 du 25/03/1985
janvier 1985
  • 23
    jeudi janvier 1985

    Acte

    Depot numero 799 du 23/01/1985
décembre 1984
  • 11
    mercredi décembre 1984

    Acte

    Depot numero 8690 du 11/12/1984
  • 11
    mercredi décembre 1984

    Déclaration de conformité

    Depot numero 8690 du 11/12/1984
  • 11
    mercredi décembre 1984

    Liste des souscripteurs

    Depot numero 8690 du 11/12/1984
  • 11
    mercredi décembre 1984

    Statuts mis à jour

    Depot numero 8690 du 11/12/1984
aout 1984
  • 06
    mardi aout 1984

    Acte

    Depot numero 5537 du 06/08/1984
  • 06
    mardi aout 1984

    Acte

    Depot numero 5538 du 06/08/1984
mai 1984
  • 24
    vendredi mai 1984

    Acte

    Depot numero 3480 du 24/05/1984
novembre 1982
  • 05
    samedi novembre 1982

    Divers

    Depot numero 7268 du 05/11/1982
aout 1982
  • 04
    jeudi aout 1982

    Divers

    Depot numero 5013 du 04/08/1982
juin 1982
  • 09
    jeudi juin 1982

    Divers

    Depot numero 3649 du 09/06/1982