Informations générales
Nom commercial A.C.PATH
Adresse 41 ALLÉE DES CYPRÈS
Ville 69760 LIMONEST
Téléphone 04 37 49 62 00
Identification
Siren 489948331
Siret du siège 48994833100017
Forme juridique Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique
Date de création 20/06/2006
Capital 1020000 €
Greffe RCSL
Activités
Code APE 8622C
Secteur services
Activités Autres activités des médecins spécialistes
Métiers médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin
Autres ressources
Réseaux Afficher le rapport
Timeline Afficher la timeline
Publicité

Rapport d'investigation économique sur la société A.C.PATH

Dénomination sociale et nom commercial

La dénomination sociale de la société est “A.C.PATH” (ci-après la “Société”).

Numéro d’inscription au Registre

A.C.PATH est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. Son numéro de siren est 489948331 délivré par l'INSEE suite à l'enregistrement la société au greffe de LYON. Le numéro de siret de l'établissement principal de la société est 48994833100017.

Date de constitution

La société A.C.PATH a été immatriculée depuis le 20/06/2006. Elle fête cette année son 11ème anniversaire.

Siège social

Le siège social de la Société A.C.PATH est situé 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. Son numéro de téléphone est le 04 37 49 62 00, codification internationnale +33 (0)4 37 49 62 00. Son numéro de télécopie est le 04 37 49 62 08, codification internationnale +33 (0)4 37 49 62 08.

Forme juridique

La Société A.C.PATH est de forme Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique.

Greffe

La Société A.C.PATH est du ressort du greffe de LYON.

Coordonnées postales

44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03

Coordonnées téléphoniques et électroniques

Téléphone : 04 72 60 69 80 - www.greffe-tc-lyon.fr

Greffiers

BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge

Fiscalité

Le numéro de TVA de A.C.PATH est FR28489948331

Activités

Codification APE

L'INSEE a enregistré l'activité de la société A.C.PATH sous le code 8622C dont le libellé est Autres activités des médecins spécialistes dans la catégorie services

Métiers

Les métiers généralement pratiqués par les sociétés ayant le code 8622C sont médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin

Activités du code APE

les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes

Activités exclues du code APE

Afin de ne pas empiéter sur d'autres secteurs d'activités, les entreprises de ce code ape ne pratiquent pas les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (cf86.22A) les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens (cf86.22B)

Conventions collectives

Liste des conventions collectives applicables à : Autres activités des médecins spécialistes

  • 01147 : Cabinets médicaux
  • 00897 : Services interentreprises de médecine du travail
  • 02264 : Hospitalisation privée
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1

Etablissements

Etablissement principal


A.C.PATH : numéro siret 48994833100017, adresse 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST du ressort du greffe de LYON

Direction

Mandataires sociaux

  • M Jean-Francois DENIER (56 ans), Gérant
  • MME Brigitte DESCOMBES (60 ans), Gérant
  • MME Chantal DONNE (66 ans), Gérant
  • MME Joelle DEPARDON (62 ans), Gérant
  • MME Joelle DEPARDON (62 ans), Président

L'âge moyen des 5 dirigeants de la société A.C.PATH est de 61 ans. Le plus jeune à 56 ans, le plus agé 66 ans.

Autres mandats des dirigeants

M Jean-Francois DENIER

Gérant de la société SCI DE L ETANG ( 431717982) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRES SANS-SOUCI 69760 LIMONEST. C'est une Société civile immatriculée au greffe de RCSLYOND431717982 le 09/06/2000 dont le capital social est de 503080. Son activité est déclarée sous le code Naf 6820B correspondant à Location de terrains et d'autres biens immobiliers ( location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains).

Gérant de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

MME Brigitte DESCOMBES

Controleur de Gestion de la société ( ) qui a son siège social au . C'est une immatriculée au greffe de le dont le capital social est de . Son activité est déclarée sous le code Naf correspondant à ( ).

Gérant de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

MME Chantal DONNE

Gérant de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

MME Joelle DEPARDON

Gérant de la société TECHNIPATH ( 517987459) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société civile de moyens immatriculée au greffe de RCSLYOND517987459 le 06/11/2009 dont le capital social est de 26000. Son activité est déclarée sous le code Naf 6619A correspondant à Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier ( SCI, gérant patrimoine immobilier).

Gérant de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

Président de la société S.E.L. DU DOCTEUR HENRI-PHILIPPE MOREL ( 484196837) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée immatriculée au greffe de RCSLYOND484196837 le 22/05/2013 dont le capital social est de 2000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8621Z correspondant à Activité des médecins généralistes ( médecin, médecin généraliste).

Président de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

Gérant de la société TECHNIPATH ( 517987459) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société civile de moyens immatriculée au greffe de RCSLYOND517987459 le 06/11/2009 dont le capital social est de 26000. Son activité est déclarée sous le code Naf 6619A correspondant à Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier ( SCI, gérant patrimoine immobilier).

Administrateur de la société ( ) qui a son siège social au . C'est une immatriculée au greffe de le dont le capital social est de . Son activité est déclarée sous le code Naf correspondant à ( ).

Président de la société S.E.L. DU DOCTEUR HENRI-PHILIPPE MOREL ( 484196837) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée immatriculée au greffe de RCSLYOND484196837 le 22/05/2013 dont le capital social est de 2000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8621Z correspondant à Activité des médecins généralistes ( médecin, médecin généraliste).

Gérant de la société PUBLIC ( 479611394) qui a son siège social au 11 BIS IMPASSE DES MURES 69005 LYON. C'est une Société civile immobilière immatriculée au greffe de RCSLYOND479611394 le 25/11/2004 dont le capital social est de 300. Son activité est déclarée sous le code Naf 6820B correspondant à Location de terrains et d'autres biens immobiliers ( location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains).

Administrateur de la société ( ) qui a son siège social au . C'est une immatriculée au greffe de le dont le capital social est de . Son activité est déclarée sous le code Naf correspondant à ( ).

Gérant de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

Gérant de la société PUBLIC ( 479611394) qui a son siège social au 11 BIS IMPASSE DES MURES 69005 LYON. C'est une Société civile immobilière immatriculée au greffe de RCSLYOND479611394 le 25/11/2004 dont le capital social est de 300. Son activité est déclarée sous le code Naf 6820B correspondant à Location de terrains et d'autres biens immobiliers ( location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains).

Président de la société A.C.PATH ( 489948331) qui a son siège social au 41 ALLÉE DES CYPRÈS 69760 LIMONEST. C'est une Société d`exercice libéral par actions simplifiée à associé unique immatriculée au greffe de RCSLYOND489948331 le 20/06/2006 dont le capital social est de 1020000. Son activité est déclarée sous le code Naf 8622C correspondant à Autres activités des médecins spécialistes ( médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin).

Evolution de l'encadrement.

Le 22/07/2015 est intervenue la modification suivante : MAISONNEUVE Dominique Claude nom d'usage : MAISONNEUVE-GILLY n'est plus gérant. DOLCE Joëlle Janine Georgette nom d'usage : DEPARDON n'est plus gérant. DOLCE Joëlle Janine Georgette nom d'usage : DEPARDON devient président. GOUDEAU Chantal Anne nom d'usage : DONNE n'est plus gérant. DENIER Jean-François nom d'usage : DENIER n'est plus gérant. DESCOMBES Brigitte Jacqueline Emilienne nom d'usage : DESCOMBES n'est plus gérant. .

Le 10/06/2011 est intervenue la modification suivante : PIALAT Jean Joseph nom d'usage : PIALAT n'est plus gérant. B+ CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire. B.F. AUDIT PARTENAIRES devient commissaire aux comptes suppléant. .

Vie de l'entreprise.

Dates et actes
29/05/2015Décision(s) de l`actionnaire unique
29/05/2015Statuts mis à jour
29/05/2015Procès-verbal d`assemblée générale mixte
19/05/2015Rapport du commissaire à la transformation
11/05/2015Statuts mis à jour
11/05/2015Expédition d`un acte authentique
30/04/2015Expédition d`un acte authentique
30/04/2015Acte
29/04/2015Expédition d`un acte authentique
24/04/2015Expédition d`un acte authentique
21/04/2015Expédition d`un acte authentique
20/04/2015Décision(s) des associés
20/06/2012Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
20/06/2012Procès-verbal d`assemblée générale ordinaire et extraordinaire
20/06/2012Statuts mis à jour
26/05/2011Statuts mis à jour
26/05/2011Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire
26/05/2011Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
26/05/2011Acte sous seing privé
23/06/2010Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire
23/06/2010Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
23/06/2010Statuts mis à jour
09/12/2008Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire
09/12/2008Statuts mis à jour
09/12/2008Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
09/12/2008Décision de gérance
20/06/2006Attestation de dépôt des fonds
20/06/2006Procès-verbal d'assemblée constitutive
20/06/2006Procès-verbal d`assemblée constitutive
20/06/2006Statuts constitutifs

Modifications

Annonces civiles et commerciales
30/12/2015Radiations
30/11/2015Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
22/07/2015Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
MAISONNEUVE Dominique Claude nom d'usage : MAISONNEUVE-GILLY n'est plus gérant. DOLCE Joëlle Janine Georgette nom d'usage : DEPARDON n'est plus gérant. DOLCE Joëlle Janine Georgette nom d'usage : DEPARDON devient président. GOUDEAU Chantal Anne nom d'usage : DONNE n'est plus gérant. DENIER Jean-François nom d'usage : DENIER n'est plus gérant. DESCOMBES Brigitte Jacqueline Emilienne nom d'usage : DESCOMBES n'est plus gérant.
13/07/2012Modification du capital.
10/06/2011Modification de l'administration.
PIALAT Jean Joseph nom d'usage : PIALAT n'est plus gérant. B+ CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire. B.F. AUDIT PARTENAIRES devient commissaire aux comptes suppléant.
11/07/2010Modification de la dénomination.
31/01/2009Modification du capital.

Concurrence

Principales capitalisations

PUBLIC8622CBRIVE LA GAILLARDE2.434.000 €
CARDIOLOGIE RHONE DURANCE.SCP8622CAVIGNON1.843.108 €
CENTRE CATALAN D`ONCOLOGIE8622CPERPIGNAN1.814.500 €
CENTRE DE PATHOLOGIE DE L`OUEST8622CLES PONTS DE CÉ1.640.000 €
Docteurs ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL MONTEIL PATHAK ROBINET SAUGUET TCHET8622CTOULOUSE CEDEX 31.423.872 €
SELARL DES DOCTEURS LOUIS - SCHLUND-SCHOETTEL - CASNEDI - WITTERSHEIM - CENTRE DE PATHOLOGIE8622CSCHILTIGHEIM1.143.367 €
SCP DES DOCTEURS JEAN PAUL HUTT PNEUMOLOGUE ET NICOLAS HUTT PNEUMOLOGUE8622CSTRASBOURG1.128.122 €
A.C.PATH8622CLIMONEST1.020.000 €
SELARL CENTRE ORL ET CHIRURGIE CERVICO FACIALE NIVADOUR8622CBAYONNE1.000.000 €
S.C.P. DE MEDECINS CARDIOLOGUES: DR C. ALONSO - DR C. GRIMARD - DR. G. JAUVERT - DR A. LAZARUS8622CNEUILLY SUR SEINE960.429 €
MONT-BLANC PATHOLOGIE8622CARGONAY945.000 €
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS A.KATEB A.TYAZI A.B. FAYE ET Y.H. BOUAFFOU, RADIOLOGUES8622CSAINT-AMAND-LES-EAUX915.000 €
UROGARD8622CNIMES822.700 €
SELARL DU DOCTEUR MICHEL PUECH8622CPARIS780.000 €
SIPATH UNILABS8622CCLERMONT-FERRAND765.000 €
SELARL SCINTIGRAPHIE DE COURLANCY8622CREIMS761.000 €
HISTOSUD8622CLE PONTET750.000 €
SELARL D`IMAGERIE MEDICALE DE RADIOTHERAPIE ET D`ONCOLOGIE I.M.R.O.8622CLIMOGES734.998 €
SELARL PEAN8622CLIMOGES721.000 €
SCP des Anesthésistes CCVT de la Clinique Pasteur - Toulouse8622CTOULOUSE708.832 €
SELARL DIAG8622CNICE704.000 €
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS ATTHAR-TOURNOUD-MASU REL- RIVIERE-VIGIER-MIZZI-LEGOUX-FAVEL-WELTE MEDECINS ANESTHESIS8622CCABESTANY703.800 €
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GASTRO D`OC8622CSAINT-JEAN-DE-VEDAS673.275 €
AMEXC8622CNIMES655.602 €
BESANCON PATHOLOGIE8622CBESANÇON650.225 €

Principaux acteurs par chiffre d'affaire

SELARL D`IMAGERIE MEDICALE DE RADIOTHERAPIE ET D`ONCOLOGIE I.M.R.O.LIMOGES19.605.952 €
CENTRE D`IMAGERIE MEDICALE DU GALILEETORCY10.387.716 €
MEDIPATHFRÉJUS11.560.520 €
TY ONCOSAINT-GRÉGOIRE9.903.179 €
PATHOLOGIE NORD-UNILABSLILLE6.706.002 €
SELARL DU DR GERARD LUMBROSOPARIS350.212 €
CENTRE DE NEPHROLOGIE LES FLEURSOLLIOULES6.631.000 €
SOCIETE D`EXERCICE LIBERAL DE RADIOLOGIE ET D`IMAGERIE MEDICALE DU 125 RUE ST DIZIERNANCY6.330.373 €
MONT-BLANC PATHOLOGIEARGONAY6.246.424 €
CIRIOSCREIL5.517.974 €
INSTITUT CARDIOVASCULAIRE DE CAENCAEN5.308.000 €
CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE ET DE PATHOLOGIE DE LA RUE GEORGES FESSARDCHARTRES5.285.500 €
RETINECHAMBÉRY963.392 €
IMAGERIE MEDICALE DU GRAND LARGEDÉCINES-CHARPIEU4.951.636 €
CENTRE D`ONCOLOGIE ET DE RADIOTHERAPIE SAINT JEANSAINT-DOULCHARD4.740.818 €
SELARL CARDIOLOGIE SAINT GATIENTOURS4.405.157 €
CENTRE D'EXPLORATIONS ISOTOPIQUESSAINT-GRÉGOIRE4.292.000 €
A.C.PATHLIMONEST4.133.101 €
SELARL DU DOCTEUR DEVILLIERS ET ASSOCIESFLEURY LES AUBRAIS592.161 €
GROUPEMENT DES ANESTHESISTES REANIMATEURS DE LA CLINIQUE PASTEUR : GARPGUILHERAND-GRANGES4.071.886 €
INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCESOMAIN4.010.000 €
SIPATH UNILABSCLERMONT-FERRAND8.052.000 €
SELARL SCINTIGRAPHIE DE COURLANCYREIMS3.857.095 €
SELARL PEANLIMOGES3.703.177 €
CARDIANCEHAGONDANGE3.600.000 €