Informations générales
Nom commercial BATA FRANCE DISTRIBUTION
Adresse 1 PLACE DU SUD TOUR EVE LA DEFENSE 9
Ville 92806 PUTEAUX CEDEX
Téléphone 01 41 45 08 92
Identification
Siren 314925090
Siret du siège 31492509002939
Forme juridique Société par actions simplifiée
Date de création 18/10/1993
Capital 2829765 €
Greffe RCSNANTE
Activités
Code APE 4772A
Secteur commerce
Activités Commerce de détail de la chaussure
Métiers chausseur, vendeur de chaussures, marchand de chaussures, magasin de chaussures, boutique de chaussures
Autres ressources
Réseaux aucun rapport d'investigation disponible.
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Rapport d'investigation économique sur la société BATA FRANCE DISTRIBUTION

Dénomination sociale et nom commercial

La dénomination sociale de la société est “BATA FRANCE DISTRIBUTION” (ci-après la “Société”).

Numéro d’inscription au Registre

BATA FRANCE DISTRIBUTION est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. Son numéro de siren est 314925090 délivré par l'INSEE suite à l'enregistrement la société au greffe de NANTERRE. Le numéro de siret de l'établissement principal de la société est 31492509002939.

Date de constitution

La société BATA FRANCE DISTRIBUTION a été immatriculée depuis le 18/10/1993. Elle fête cette année son 24ème anniversaire.

Siège social

Le siège social de la Société BATA FRANCE DISTRIBUTION est situé 1 PLACE DU SUD TOUR EVE LA DEFENSE 9 92806 PUTEAUX CEDEX. Son numéro de téléphone est le 01 41 45 08 92, codification internationnale +33 (0)1 41 45 08 92. Son numéro de télécopie est le 01 , codification internationnale +33 (0)1 .

Forme juridique

La Société BATA FRANCE DISTRIBUTION est de forme Société par actions simplifiée.

Greffe

La Société BATA FRANCE DISTRIBUTION est du ressort du greffe de NANTERRE.

Coordonnées postales

4 RUE PABLO NERUDA 92020 NANTERRE CEDEX

Coordonnées téléphoniques et électroniques

Téléphone : 01 40 97 17 17 - www.greffe-tc-nanterre.fr

Greffiers

DOUCEDE Jacques , DOUCEDE-CHÂTEAU Caroline , DOUCEDE Charles-Henri

Horaires

Lundi au vendredi , 9h-12h30 et 13h30-16h30

Fiscalité

Le numéro de TVA de BATA FRANCE DISTRIBUTION est FR35314925090

Activités

Codification APE

L'INSEE a enregistré l'activité de la société BATA FRANCE DISTRIBUTION sous le code 4772A dont le libellé est Commerce de détail de la chaussure dans la catégorie commerce

Métiers

Les métiers généralement pratiqués par les sociétés ayant le code 4772A sont chausseur, vendeur de chaussures, marchand de chaussures, magasin de chaussures, boutique de chaussures

Activités du code APE

le commerce de détail de chaussures

Activités exclues du code APE

Afin de ne pas empiéter sur d'autres secteurs d'activités, les entreprises de ce code ape ne pratiquent pas le commerce de détail de chaussures à usage exclusif sportif, telles que des chaussures de ski, chaussures à crampons, etc(cf47.64Z)

Conventions collectives

Liste des conventions collectives applicables à : Commerce de détail de la chaussure

  • 00468 : Succursales du commerce de détail en chaussure
  • 00733 : Détaillants en chaussure
  • 01517 : Commerces de détail non alimentaire
  • 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
  • 01483 : Commerce de détail habillement textiles
  • 01580 : Industrie de la chaussure
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1

Etablissements

Etablissement principal


BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509002939, adresse 1 PLACE DU SUD TOUR EVE LA DEFENSE 9 92806 PUTEAUX CEDEX du ressort du greffe de NANTERRE

Etablissements secondaires

  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509002764, adresse 185 BLD JEAN JAURES 92100 BOULOGNE BILLANCOURT du ressort du greffe de NANTERRE
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509003333, adresse CENTRE COMMERCIAL,LES 4 TEMPS - CASIER 169 92092 PARIS LA DEFENSE du ressort du greffe de NANTERRE
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509003499, adresse CTRE COMMERCIAL AUCHAN LOCAL 1102 RN 29 02100 FAYET du ressort du greffe de SAINT-QUENTIN
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509001212, adresse 17 RUE DE L'HÔTEL DES POSTES 03200 VICHY du ressort du greffe de CUSSET
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509001220, adresse CENTRE COMMERCIAL RALLYE,ROUTE DE FREJUS 06211 MANDELIEU du ressort du greffe de CANNES
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509003127, adresse 27 RUE MEYNADIER 06400 CANNES du ressort du greffe de CANNES
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509002343, adresse 91 RUE EMILE ZOLA 10000 TROYES du ressort du greffe de TROYES
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509000347, adresse 34 RUE GEORGES CLÉMENCEAU 11000 CARCASSONNE du ressort du greffe de CARCASSONNE
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509001956, adresse 15 BLD GAL LOUIS DELFINO 06300 NICE du ressort du greffe de NICE
  • BATA FRANCE DISTRIBUTION : numéro siret 31492509001964, adresse 11 AVENUE JEAN MEDECIN 06000 NICE du ressort du greffe de NICE

Direction

Mandataires sociaux

    La société BATA FRANCE DISTRIBUTION n'a pas de mandataire social.

    Evolution de l'encadrement.

    Le 04/12/2014 est intervenue la modification suivante : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 17 Juillet 2006 Président : BATA représenté par LE MENAHEZE François modification le 26 Novembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Septembre 2005 Membre du conseil d'administration : DUTTO Denis en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : ENTRECANALES Marc en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : LE MENAHEZE François en fonction le 26 Novembre 2014 .

    Le 24/10/2014 est intervenue la modification suivante : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 17 Juillet 2006 Président : BATA représenté par FUSER Giorgio modification le 11 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Septembre 2005 Membre du conseil d'administration : DUTTO Denis en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : ENTRECANALES Marc en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : GAUDICHEAU David en fonction le 16 Octobre 2014 .

    Le 03/04/2014 est intervenue la modification suivante : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 17 Juillet 2006 Président : BATA représenté par FUSER Giorgio modification le 11 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Septembre 2005 Membre du conseil d'administration : DUTTO Denis en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : ENTRECANALES Marc en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : COGEZ Sebastien en fonction le 26 Mars 2014 .

    Vie de l'entreprise.

    Dates et actes
    16/10/2014Décision(s) de l`associé unique Divers
    08/09/2014Décision(s) de l`associé unique Changement(s) d`administrateur(s)
    29/01/2014Rapport
    29/01/2014Décision(s) de l`associé unique Nomination(s) de membre(s)
    29/01/2014Décision(s) de l'associé unique Nomination(s) de membre(s)
    29/01/2014Statuts mis à jour
    25/06/2009Ordonnance Prorogation du délai de réunion de l`A.G. chargée d`approuver les comptes
    25/06/2009Ordonnance Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    31/12/2007Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire Fusion absorption
    31/12/2007Déclaration de conformité
    31/12/2007Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Fusion absorption
    13/12/2007Rapport du commissaire à la fusion Divers
    29/11/2007Convention Divers
    29/11/2007Traité Apport
    29/06/2007Ordonnance Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    29/06/2007Ordonnance Prorogation du délai de réunion de l`A.G. chargée d`approuver les comptes
    29/06/2005Décision(s) de l'associé unique Changement de commissaire aux comptes suppléant
    29/06/2005Décision(s) de l`associé unique Changement de commissaire aux comptes suppléant
    31/12/2004Décision(s) de l'associé unique Changement de président
    31/12/2004Décision(s) de l`associé unique Changement de président
    20/01/2004Liste des sièges sociaux antérieurs
    30/12/2003Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    30/12/2003Statuts mis à jour
    30/12/2003Procès-verbal d`assemblée générale extraordinaire Transfert du siège social d`un greffe extérieur
    12/12/2003Rapport du commissaire à la transformation

    Décision de justice.

    le 16/06/2016 le tribunal de commerce à rendu la décision : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    le 15/04/2015 le tribunal de commerce à rendu la décision : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine.

    le 03/03/2015 le tribunal de commerce à rendu la décision : Jugement arrêtant le plan de cession.

    le 11/12/2014 le tribunal de commerce à rendu la décision : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    le 09/05/2010 le tribunal de commerce à rendu la décision : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

    Modifications

    Annonces civiles et commerciales
    16/06/2016Prevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    15/04/2015Prevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine.
    03/03/2015Prevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
    Jugement arrêtant le plan de cession.
    11/12/2014Prevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    04/12/2014Modification de représentant.
    Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 17 Juillet 2006 Président : BATA représenté par LE MENAHEZE François modification le 26 Novembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Septembre 2005 Membre du conseil d'administration : DUTTO Denis en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : ENTRECANALES Marc en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : LE MENAHEZE François en fonction le 26 Novembre 2014
    24/10/2014Modification de représentant.
    Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 17 Juillet 2006 Président : BATA représenté par FUSER Giorgio modification le 11 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Septembre 2005 Membre du conseil d'administration : DUTTO Denis en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : ENTRECANALES Marc en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : GAUDICHEAU David en fonction le 16 Octobre 2014
    03/04/2014Modification de représentant.
    Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 17 Juillet 2006 Président : BATA représenté par FUSER Giorgio modification le 11 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Septembre 2005 Membre du conseil d'administration : DUTTO Denis en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : ENTRECANALES Marc en fonction le 26 Mars 2014 Membre du conseil d'administration : COGEZ Sebastien en fonction le 26 Mars 2014
    09/05/2010Prevention des difficultes des entreprises et Procedures collectives
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

    Concurrence

    Principales capitalisations

    CHAUSSURES ERAM4772AMONTREVAULT-SUR-ÈVRE135.400.000 €
    COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE4772APARIS43.389.551 €
    TEXTO FRANCE4772AMONTREVAULT SUR EVRE30.720.000 €
    FRANCE ARNO4772AMONTREVAULT-SUR-ÈVRE30.140.586 €
    BERYL4772APARIS30.008.000 €
    ANDRE4772APARIS25.663.040 €
    MINELLI SAS4772AAUBAGNE22.748.778 €
    BERLUTI4772APARIS21.130.524 €
    MANBOW4772APARIS15.000.000 €
    GEOX FRANCE4772ASALLANCHES15.000.000 €
    CHAUSSEA SAS4772AVALLEROY15.000.000 €
    BESSON CHAUSSURES4772AAUBIÈRE14.165.563 €
    BALLY FRANCE4772APARIS12.500.000 €
    ROGER VIVIER PARIS4772APARIS6.700.000 €
    EDEN4772APARIS5.466.428 €
    MIGNAN4772AORLEANS5.447.920 €
    SODEPAR4772AROMANS-SUR-ISERE4.600.000 €
    SAN MARINA4772AAUBAGNE4.575.614 €
    SALAMANDER FRANCE4772APARIS4.458.600 €
    FERRAGAMO FRANCE4772APARIS4.334.094 €
    PRADA RETAIL FRANCE4772APARIS4.000.000 €
    Onward Luxury Group Sarl4772APARIS3.700.000 €
    DESMAZIERES Noms Commerciaux : MAGASINS DESMAZIERES - SERGE DESMAZIERES - DESMAZIERES SERVICES - GROUPE DESMAZIERES - DESMAZIERES IMPORT DIFFUSION4772ALESQUIN3.664.603 €
    COSMOPARIS4772APARIS3.629.512 €
    A.TESTONI FRANCE4772APARIS3.347.200 €

    Principaux acteurs par chiffre d'affaire

    ETABLISSEMENTS TROUVELE MANS2.599.000 €
    SARL SANDYBESANÇON328.090 €
    AIGUILLON303.000.000 €
    SUPER CHAUSS 34BÉZIERS8.904.008 €
    BESSON CHAUSSURESAUBIÈRE230.952.000 €
    CHAUSSURES CLYDECHÂTEAUROUX7.849.640 €
    PRADA RETAIL FRANCEPARIS182.181.000 €
    ARCO TROUVELE MANS2.264.090 €
    CHAUSSURES ERAMMONTREVAULT-SUR-ÈVRE181.233.000 €
    PUBLICTOULOUSE1.731.687 €
    SAN MARINAAUBAGNE124.230.000 €
    BERLUTIPARIS43.796.000 €
    LA SALAMANDREAJACCIO799.000 €
    MINELLI SASAUBAGNE123.690.000 €
    CHAUSSURES DEGUERVILLEVALINES1.659.778 €
    CONCEPTIVA (EURL) SOCIETE EN LIQUIDATION AMIABLESAINT-MARTIN-CURTON120.300.000 €
    CHAUSSEA SASVALLEROY118.087.000 €
    STUART DISTRIBUTIONSÈVREMOINE1.322.363 €
    DESMAZIERES Noms Commerciaux : MAGASINS DESMAZIERES - SERGE DESMAZIERES - DESMAZIERES SERVICES - GROUPE DESMAZIERES - DESMAZIERES IMPORT DIFFUSIONLESQUIN114.995.000 €
    ETS MONTAUDCASTRES1.176.000 €
    BATA FRANCE DISTRIBUTIONPUTEAUX CEDEX112.675.000 €
    CHAUSSURES RENEGUINARTHE-PARENTIES896.120 €
    CELLINI SASPARIS11.924.436 €
    EVE & SANDALINEAVRANCHES877.476 €
    SOCIETE DE DIFFUSION LANGUEDOCIENNE DE CHAUSSURESJUVIGNAC797.208 €